Mais que fait Carolyne ? Elle classe ... (papiers à conserver)

Publié le par Carolyne

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Depuis que je suis rentrée de ma semaine de vacances, j'ai entrepris de classer et trier mes papiers ... et ce n'est pas une mince affaire, croyez-moi ! Je gardais tout ce qui concernait mes impôts depuis 10 ans !!! 

Je me suis dit que vous faisiez sans doute vous aussi du classement de temps à autres !!! Mais voila ... Que faut-il conserver ou que faut-il détruire ?

J'ai trouvé sur le site Service-public.fr, un lien qui vous donne toutes les informations nécessaires à cette tâche laborieuse !

Pour ce qui concerne ce qui se détruit, j'ai choisi d'utiliser un destructeur de papiers acheté il y a quelques temps chez Lidl, bien pratique je dois dire ... Au moins, je suis certaine que l'on ne tirera aucune information des bandelettes ... J'ai même pris soin de mélanger le tout et de jeter dans des sacs différents ... Moi, parano ??? Non, prudente ! (rires)

Quelques exemples :

Logement

Type de document

Durée de conservation

Précisions

Factures d'électricité et de gaz

2 ans

-

Factures d'eau

4 ou 2 ans

Pour un prestataire public : 4 ans

Pour un prestataire privé : 2 ans

Facture de téléphone

1 an

-

Factures liées aux travaux

10 ou 30 ans

Dépend de la nature des travaux

Certificat de ramonage

1 an

-

Attestation d'entretien annuel des chaudières dont la puissance est comprise entre 4 et 400 kilowatts

2 ans

-

Titre de propriété

Indéfinie

Jusqu'à la revente

Charges de copropriété et correspondances avec le syndic

10 ans

-

Procès-verbaux des assemblées de copropriété

10 ans

Délai de contestation des décisions prises par les assemblées

Contrat de location

Durée de la location + 5 années

État des lieux et quittance de versement du dépôt de garantie à conserver jusqu'au remboursement.

Inventaire du mobilier pour les locations meublées

Indéfinie

Pendant toute la durée de la location.

Quittance de loyer

5 ans

-

Banque

Type de document

Durée de conservation

Précisions

Chèques à encaisser

1 an et 8 jours

Passé ce délai, la banque n'a pas à le payer

Prêt à la consommation

2 ans

À compter de la dernière échéance du crédit

Prêt immobilier

2 ans

À compter de la dernière échéance de l'emprunt

Relevé de compte, virement, prélèvement, remise de chèque ou d'espèce, talons de chèque

5 ans

Délai de l'action civile

 

Attention : s'ils contiennent des informations sur des créances dont la prescription est plus longue, les talons de chèque et relevés de compte doivent être conservés plus longtemps.

 

 

Assurance

Type de document

Durée de conservation

Précisions

Quittances et primes

2 ans

Quittances, avis d'échéance, preuve du règlement, courrier de résiliation, accusé de réception

Contrats d'assurance habitation et automobile

Durée du contrat + 2 ans

Contrat conservé tant qu'il n'est pas résilié puis 2 ans après sa résiliation.

Factures d'achat et de réparation conservées pendant toute la durée du contrat

Dossier "dommages corporels"

10 ans

Factures, expertises et certificats médicaux conservés 10 ans après la fin de l'indemnisation, voire plus longtemps si des séquelles sont prévisibles.

Assurance sur la vie et assurance décès

Durée du contrat + 10 ans

Possibilité pour le bénéficiaire de faire valoir ses droits pendant 10 ans à partir de la date à laquelle il a eu connaissance du contrat.

     

 

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Publié dans Trucs et Astuces

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virjaja 26/08/2011 12:08



ha!!! ça ,ça me rend chèvre!!!!! on garde tout, on ne retrouve jamais le papier dont on a besoin..grrrrr! gros bisous Carolyne. cathy



AnnaPoubelle 25/08/2011 07:53



Ah ça c'est très utile, surtout pour les émigrées comme moi qui ne comprennent rien! Merci Caro! xx



Carolyne 25/08/2011 12:00



tant mieux si ça peut aussi servir à quelqu'un !


bizzzzzzz